Mentions légales

Mis à jour le 15 septembre 2026.

1. Éditeur du site

2. Site et nom de domaine

Le site public est accessible à l’adresse https://www.hypnosefactory.com. Le nom de domaine hypnosefactory.com est enregistré auprès d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. OVH fournit également les services DNS et de messagerie de l’Association. Le sous-domaine espace.hypnosefactory.com est destiné à la commande, à l’abonnement et aux ressources réservées.

3. Hébergement et prestataires techniques

Site public

Le site public est hébergé sur Cloudflare Pages, service de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Nom de domaine, DNS et messagerie

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, assure l’enregistrement du nom de domaine ainsi que les services DNS et de messagerie utilisés par l’Association.

Espace de commande, newsletter et ressources abonnés

Ces services sont fournis par ITACWT Limited (Systeme.io), 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande.

Paiement

Les paiements sont traités via Stripe. Pour l’Espace économique européen, les services de paiement peuvent notamment impliquer les entités irlandaises du groupe Stripe selon le service utilisé et le contrat applicable.

Visioconférence et replays

Les inscriptions aux ateliers, les visioconférences et les replays sont gérés au moyen de Zoom. Les conditions et informations relatives à la protection des données propres à ces services sont accessibles sur leurs sites respectifs.

4. Activité et limites de l’offre

Hypnose Factory propose des ateliers pratiques, des échanges et des ressources pédagogiques autour de l’hypnose. Sauf indication expresse contraire, ces prestations ne délivrent ni diplôme, ni certification professionnelle, ni titre réglementé et ne sont pas présentées comme éligibles à un financement public ou mutualisé.

Les contenus ne constituent pas un avis médical et ne remplacent ni un diagnostic, ni un traitement, ni l’intervention d’un professionnel de santé. Les participants demeurent responsables de leur cadre de pratique, de leurs qualifications et du respect de leurs obligations professionnelles.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, supports, exercices, photographies, vidéos, audios, graphismes, logos, marques et éléments du site sont protégés. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction substantielle, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite. Les abonnés disposent uniquement des droits d’usage expressément prévus par les CGV.

Crédits des images et contenus : [À COMPLÉTER AU FUR ET À MESURE DE LA VALIDATION DES IMAGES, PHOTOS D’ÉQUIPE ET RESSOURCES]

6. Disponibilité, sécurité et liens externes

L’Association met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au site, sans garantir une disponibilité permanente. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, sécurité, mise à jour ou indisponibilité d’un prestataire. L’Association n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement des sites tiers accessibles par lien, notamment Zoom, Stripe, Systeme.io, WhatsApp ou les plateformes sociales.

7. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les choix concernant les cookies et traceurs non essentiels, s’il en existe, sont recueillis au moyen du dispositif prévu sur le site. La simple poursuite de la navigation ne vaut pas consentement au dépôt de traceurs non nécessaires.

8. Conditions contractuelles, rétractation et résiliation

Les conditions de l’abonnement figurent dans les CGV. Les liens « Résilier votre contrat » et « Exercer mon droit de rétractation » doivent être directement accessibles depuis le pied de page et depuis l’espace concerné, conformément aux règles applicables.

9. Réclamations et médiation de la consommation

Pour toute réclamation, le Client peut écrire à bonjour@hypnosefactory.com ou à l’adresse du siège. Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur conventionné par l’Association :

[À COMPLÉTER APRÈS SIGNATURE : nom, adresse, site internet du médiateur]

10. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont régis par le droit français. Les litiges relèvent des juridictions compétentes selon les règles légales applicables, sans préjudice des droits spécifiques reconnus aux consommateurs.

11. Mise à jour

Dernière mise à jour : 15 septembre 2026. Les mentions seront mises à jour lorsque l’adresse, l’hébergeur effectif, les prestataires, le directeur de publication ou le médiateur changent.